Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROL IN CHECK
M. Sébastien POINSOT

Numéro de dépôt :
3895479
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
CONTROL IN CHECK de Sébastien POINSOT

Présentation de la marque CONTROL IN CHECK

Déposée le 8 février 2012 par monsieur Sébastien POINSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONTROL IN CHECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Sébastien POINSOT domicilié(e) 12 rue du Pâtis - 70130 - RAY SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien POINSOT domicilié(e) 12 rue du Pâtis - 70130 - RAY SUR SAONE - France.

La marque CONTROL IN CHECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROL IN CHECK est expirée depuis le 8 février 2022.

Sébastien POINSOT a également déposé les autres marques suivantes : BIG FIGHT LE GRAND TOURNOI DES ARTS-MARTIAUX ET SPORTS DE COMBAT


M. Sébastien POINSOT - 12 rue du Pâtis - 70130 - RAY SUR SAONE - France


M. Sébastien POINSOT - 12 rue du Pâtis - 70130 - RAY SUR SAONE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.